Déposée le 9 février 2004 par MICHEL DONADIO et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLCAST MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sonnerie MUSIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Les déposants sont MICHEL DONADIO - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) CELLCAST MEDIA domicilié(e) 70 rue Anatole France,92300 Levallois Perret - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Zalma CELLCAST MEDIA domicilié(e) 1330, Rue J.R. Gauthier Guilibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury, Bâtiment B.7,13856 Aix en Provence Cedex 3 - France.
La marque Sonnerie MUSIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLCAST MEDIA SARL - 70 rue Anatole France,92300 Levallois Perret - 92300 - France - SIREN 3
Isabelle Zalma CELLCAST MEDIA - 1330, Rue J.R. Gauthier Guilibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury, Bâtiment B.7,13856 Aix en Provence Cedex 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29
Inscription le 12 juin 2006 - Changement d'adresse n°435174 - Publication au BOPI 2006-06-12
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Inscription le 3 décembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511178 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-03
Inscription le 3 mai 2010 - Changement d'adresse n°523076 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584491 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584490 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Inscription le 13 mars 2013 - Erratum;Transmission totale de propriété n°596730 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13
Inscription le 18 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612780 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-18
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, service de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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